Compte rendu de la visio réunion du samedi 07/11/2020

Lors de la réunion du 07/10 nous avons traité les points suivants :

  • Débat et validation du 9ème principe sur le crédit monétaire
  • Débat et validation du  10ème principe sur la personnalité morale et l’activité individuelle
  • Retour et amendements sur le 13ème principe sur l’environnement

La prochaine visio réunion aura lieu le samedi 14/11 à 14h30. Elle traitera du 11ème principe sur la propriété collective du sol national et du 12ème principe sur la souveraineté du peuple (RLS)

Le calendrier mis à jour de la période restante de validation, se présente donc ainsi :

  • 14/1/2020 : Principe 11 : Propriété collective du sol national – Principe 12 : Souveraineté du peuple (RLS)
  • 21/11/2020 : Titre 1 : Des limites de la loi – Titre 2 : Du Territoire national – Titre 3 : De la nature et du rôle de l’Etat – Titre 4 : De l’Economie
  • 28/11/2020 : Titre 5 : Des institutions – Titre 6 : Du système judiciaire – Titre 7 : De la vie civile – Titre 8 : De la vie sociale
  • 5/12/2020 : Titre 9 : Du rôle de l’Etat – Titre 10 : De l’environnement – Titre 11 : Des relations avec les pays extérieurs
  • 12/12/2020 : Code de la gestion des ressources naturelles et de l’environnement – Code de l’éthique de la recherche et de la condition animale
  • 19/12/2020 : Code civil
  • 26/12/2020 : Code pénal

Il est rappelé que ce calendrier ne représente qu’un canevas théorique et qu’il est soumis à un ajustement hebdomadaire  en fonction de l’avance ou du retard pris au cours des séances successives, la date butoir de fin des travaux de validation restant impérativement fixée au 31/12/2020.

Rappels :

  • Pour consulter le Programme pour une société de l’après croissance (mis à jour après chaque réunion), c’est ici
  • Pour participer aux réunions, il suffit de s’inscrire par ce formulaire. Les inscrits recevront un lien et code leur permettant d’accéder directement à la salle virtuelle, qui vaudra de façon permanente pour toutes les séances de la saison 2020/2021.

Podcast audio de la réunion du 07/11/2020

Ce contenu a été publié dans Textes. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.