Lors de la réunion du 14/11 nous avons traité les points suivants :
- Débat et validation 11ème principe sur la propriété collective du sol national
- Débat et validation du 12ème principe sur la souveraineté du peuple (RLS)
La prochaine visio réunion aura lieu le samedi 21/11 à 14h30. Nous aborderons le contenu du programme proprement dit, c’est à dire les mesures concrètes. Elle traitera du Titre 1 : Des limites de la loi – Titre 2 : Du Territoire national – Titre 3 : De la nature et du rôle de l’Etat – Titre 4 : De l’Economie
Le calendrier mis à jour de la période restante de validation, se présente donc ainsi :
- 21/11/2020 : Titre 1 : Des limites de la loi – Titre 2 : Du Territoire national – Titre 3 : De la nature et du rôle de l’Etat – Titre 4 : De l’Economie
- 28/11/2020 : Titre 5 : Des institutions – Titre 6 : Du système judiciaire – Titre 7 : De la vie civile – Titre 8 : De la vie sociale
- 5/12/2020 : Titre 9 : Du rôle de l’Etat – Titre 10 : De l’environnement – Titre 11 : Des relations avec les pays extérieurs
- 12/12/2020 : Code de la gestion des ressources naturelles et de l’environnement – Code de l’éthique de la recherche et de la condition animale
- 19/12/2020 : Code civil
- 26/12/2020 : Code pénal
Il est rappelé que ce calendrier ne représente qu’un canevas théorique et qu’il est soumis à un ajustement hebdomadaire en fonction de l’avance ou du retard pris au cours des séances successives, la date butoir de fin des travaux de validation restant impérativement fixée au 31/12/2020.
Rappels :
- Pour consulter le Programme pour une société de l’après croissance (mis à jour après chaque réunion), c’est ici
- Pour participer aux réunions, il suffit de s’inscrire par ce formulaire. Les inscrits recevront un lien et code leur permettant d’accéder directement à la salle virtuelle, qui vaudra de façon permanente pour toutes les séances de la saison 2020/2021.
Podcast audio de la réunion du 14/11/2020
