Compte rendu de la visio réunion du samedi 12/12/2020

Lors de la réunion du 12/12 nous avons traité les points suivants :

  • Débat et validation du Titre 11 : Des relations avec les pays extérieurs
  • Débat et validation du Code de la gestion des ressources naturelles et de l’environnement (en cours)

Dans le cadre du Titre 11 ( Chapitre XI.1. La politique extérieure et les forces armées),  il a été convenu de rédiger une Charte de la neutralité soumise à ratification pour adhésion à l’Alliance internationale des pays neutres. Cette charte inclura éventuellement des contraintes autres que militaires, par exemple économiques, sociales ou environnementales.

De même, dans le cadre du chapitre XI.3. Le commerce extérieur, il a été convenu de rédiger un cahier des charges pour les seuls produits extérieurs autorisés à l’importation, incluant des contraintes économiques sociales et environnementales (de type label produit équitable). Continuer la lecture

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Compte rendu de la visio réunion du samedi 05/12/2020

Lors de la réunion du 05/12 nous avons traité les points suivants :

  • Débat et validation du Titre 7 : De la vie civile
  • Débat et validation du Titre 8 : De la vie sociale
  • Débat et validation du Titre 9 : De culture
  • Débat et validation du Titre 10 : De l’environnement

Concernant le Chapitre X.6 “L’industrie nucléaire” du Titre X, l’option initiale était de considérer que le choix de la continuation ou pas du nucléaire devait relever d’une décision populaire prise au suffrage universel dans le cadre d’un RLS tel que défini au chapitre III.1. Mais compte tenu du concept de la nuisance  en tant qu’atteinte objectivement mesurable à l’intégrité des biens et des personnes élargi à l’intégrité de l’environnement, il a été proposé de réécrire ce chapitre au niveau des articles constitutionnels et des commentaires-miroirs afin de justifier de l’inscription dans la constitution du rejet du nucléaire industriel. Continuer la lecture

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Compte rendu de la visio réunion du samedi 28/11/2020

Lors de la réunion du 21/11 nous avons traité les points suivants :

  • Débat et validation du Titre 3 : De l’Etat-Serviteur
  • Débat et validation du Titre 4 : De l’Economie
  • Débat et validation du Titre 5 : Des institutions
  • Débat et validation du Titre 6 : Du système judiciaire
  • Débat et validation du Titre 7 : De la vie civile

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Compte rendu de la visio réunion du samedi 21/11/2020

Lors de la réunion du 21/11 nous avons traité les points suivants :

  • Débat et validation du titre I : Des limites de la loi
  • Débat et validation du titre II : Du Territoire national
  • Débat et validation du Titre III.1 : Le RLS

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Compte rendu de la visio réunion du samedi 14/11/2020

Lors de la réunion du 14/11 nous avons traité les points suivants :

  • Débat et validation 11ème principe sur la propriété collective du sol national
  • Débat et validation du 12ème principe sur la souveraineté du peuple (RLS)

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Compte rendu de la visio réunion du samedi 07/11/2020

Lors de la réunion du 07/10 nous avons traité les points suivants :

  • Débat et validation du 9ème principe sur le crédit monétaire
  • Débat et validation du  10ème principe sur la personnalité morale et l’activité individuelle
  • Retour et amendements sur le 13ème principe sur l’environnement

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Compte rendu de la visio réunion du 29/10/2020

Compte tenu des nouvelles mesures de confinement, il a été décidé, lors de notre réunion du 29/10, de déplacer nos visio réunions hebdomadaires du jeudi 19h au samedi 14h30. Ce créneau nous a semblé plus adapté compte tenu de l’obligation qui nous est faite de rester chez nous pendant les weekends. Continuer la lecture

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Entretiens autour du programme

Playlist regroupant 34 videos d’entretiens enregistrés entre 2014 et 2018 autour du Programme pour une société de l’après croissance. Pour faire défiler la liste et choisir la video à regarder cliquer sur l’icône située dans le coin supérieur droit de la fenêtre indiquant 1/34.

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L’ hypothèse fondamentale et les 12 principes directeurs (maj. 25/10/2020)

Le programme pour une société de l’après croissance est basé sur 1 hypothèse fondamentale et 12 principes directeurs, qui sont ensuite déclinés dans une constitution nouvelle dont ils constituent le préambule et, sous forme modificative ou abrogative,  dans les différents codes juridiques.

Ce préambule, détaillé et argumenté, est librement consultable et téléchargeable au format PDF en cliquant ici.

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Compte rendu de la visio réunion du 22 octobre 2020

Cette réunion a été consacrée à l’étude du texte de Vincent B portant propositions  d’amendements dans les argumentaires des douze principes directeurs. Après débat certaines modifications ont été adoptées, qui feront l’objet d’une réécriture de ces argumentaires et d’une communication de la version modifiée via la Framaliste. Continuer la lecture

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